Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVA-FLORE
SARL LA SPECIALITE

Numéro de dépôt :
1377776
Date de dépôt :
09/03/1984
Lieu de dépôt :
ROCHEFORT
Date d'expiration :
09/03/1994

Présentation de la marque SEVA-FLORE

Déposée le 9 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SPECIALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT), la marque française « SEVA-FLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SPECIALITE domicilié(e) 51, rue Gambetta, 17300 ROCHEFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAVET, gérant. - France.

La marque SEVA-FLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVA-FLORE est expirée depuis le 9 mars 1994.

LA SPECIALITE a également déposé les autres marques suivantes : ANTA , SEVA LOTUS , LOTUS , JAMA , TASMA , NOVEL , PASTILLES LOTUS , CALMEL , TOLUS , TOLUS


SARL LA SPECIALITE - 51, rue Gambetta, 17300 ROCHEFORT. - France


M. RAVET, gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Tisanes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.